Assurance pour la construction et les entrepreneurs en construction

Gestion de vos risques¶

Que votre projet de construction mette en jeu des milliers ou des millions de dollars, nous pouvons vous aider à gérer vos risques et à assurer la rentabilité de vos affaires.

Assurance des risques du constructeur¶

L'assurance des biens est une excellente couverture, mais elle ne protège pas un bâtiment pendant sa construction ou lors de rénovations importantes.

L'assurance des risques du constructeur protège non seulement les bâtiments et les biens, mais aussi tous les matériaux de construction entreposés sur le site et peut inclure une couverture de responsabilité civile générale. Elle est également connue sous le nom d'assurance du cours de la construction, ou parfois sous le nom d'assurance tous risques de la construction.

L'entrepreneur général ou le propriétaire peut y souscrire, mais il est important d'avoir une conversation avec votre client pour décider qui assumera cette responsabilité.

Les coûts dépendent de la valeur du bâtiment et du type de projet. Par exemple, l'assurance d'une nouvelle tour d'habitation en copropriété ou d'une nouvelle école coûtera plus cher que la rénovation d'une maison unifamiliale. Les polices d'assurance des risques du constructeur comprendront des options pour couvrir les types de structures et de matériaux suivants:

En savoir davantage sur les avantages de l'assurance construction commerciale (en anglais)

Les coûts dépendent de la valeur du bâtiment et du type de projet. Par exemple, l'assurance d'une nouvelle tour d'habitation en copropriété ou d'une nouvelle école coûtera plus cher que la rénovation d'une maison unifamiliale. Les polices d'assurance des risques du constructeur comprendront des options pour couvrir les types de structures et de matériaux suivants :

• Fondations
• Structures temporaires telles que les échafaudages
• Pavages, clôtures et aménagements extérieurs
• Pelouses, arbres et plantes installés par le constructeur
  

L'assurance des risques du constructeur peut ne pas couvrir toutes les éventualités, par exemple les dégâts des eaux. C'est pourquoi il est essentiel de parler à un courtier pour s'assurer que vous soyez pleinement protégé.

Assurance de l'entrepreneur ou responsabilité civile générale des entreprises¶

L'assurance des entrepreneurs peut fournir une protection en matière de responsabilité civile aux entreprises de construction en cas de dommages corporels ou matériels pendant que vous effectuez votre travail sur le chantier. On l'appelle aussi parfois assurance responsabilité civile générale des entreprises ou simplement responsabilité civile générale. 

Les polices d'assurance des entrepreneurs couvrent généralement un large éventail de dommages, y compris la malfaçon, les dommages corporels causés à des tiers dans le cadre du travail, ainsi que les préjudices publicitaires ou la diffamation. C'est la clé de voûte de la couverture de votre entreprise.

Une excellente couverture peut aider les propriétaires d'entreprises à conclure davantage de contrats. En démontrant que vous êtes entièrement couvert, vous montrez aux propriétaires que vous êtes responsable et consciencieux.

En savoir davantage sur les avantages de l'assurance construction commerciale (en anglais)

Erreurs et omissions de l'entrepreneur et reprises de travail défectueux par l'entrepreneur¶

Dans les projets complexes, il arrive que des erreurs se produisent. L’assurance erreurs et omissions de l'entrepreneur peut vous servir de filet de sécurité contre les épreuves juridiques si une plainte est déposée contre vous. Par exemple, si votre entreprise commet une erreur qui entraîne une perte de revenus pour votre client, l’assurance erreurs et omissions peut couvrir à la fois le coût de la reprise du travail défectueux et la perte de revenus du client. 

L'assurance contre les reprises peut couvrir les coûts si vous fournissez accidentellement des travaux ou des matériaux défectueux dans le cadre d'un projet, même si aucune procédure judiciaire n'est engagée. L'assurance reprise permet de préserver vos résultats et votre réputation en payant les matériaux et la main-d'œuvre supplémentaires nécessaires à la réparation.

Assurance flottante pour les risques liés à l’installation¶

Une assurance flottante pour les risques liés à l'installation peut couvrir des matériaux qui ont été achetés mais qui n'ont pas encore été installés. Ils peuvent être en transit ou se trouver dans un site de stockage temporaire (p. ex. sur le chantier de construction ou ailleurs). Dans tous les cas, s'ils sont volés ou endommagés, seule une assurance flottante peut les protéger. Par exemple, si vous avez acheté un plancher de bois franc pour un projet, mais qu'il est volé sur le chantier, vous pouvez être couvert par une assurance flottante d'installation.

Assurance flottante pour l'équipement de l'entrepreneur¶

Vos outils et équipements vous font gagner du temps et vous permettent d'effectuer votre travail efficacement. Mais s'ils sont volés ou endommagés pendant le transport, les coûts peuvent s'accumuler si vous n'êtes pas protégé. Une assurance flottante pour l'équipement de l'entrepreneur peut couvrir tout, que ce soit le matériel de sécurité, les outils à main, les bulldozers, les chariots élévateurs à fourche ou les autres machines lourdes.

Cautionnements¶

Les cautionnements protègent les propriétaires du projet au cas où un entrepreneur n'aurait pas assez d'argent pour terminer un projet ou, dans le cas de très gros travaux de construction, une phase du projet. Ce n'est pas une assurance à proprement dit : c'est plutôt un outil financier pour votre entreprise qui offre une protection à votre client dans des circonstances spécifiques.

Il existe de nombreux types de cautionnements, notamment:

• Les cautionnements de contrat qui garantissent que vous respecterez les conditions du contrat, de sorte que les travaux seront achevés et les sous-traitants payés.
• Les cautionnements de soumission qui garantissent que vous accepterez le travail si vous remportez le contrat.
• Les cautionnements de paiement de la main-d'œuvre et des matériaux qui garantissent que les vendeurs et les fournisseurs seront payés conformément au contrat.
• Les cautionnements d'exécution qui garantissent que vous achèverez les travaux comme prévu dans le contrat. Ils comprennent souvent une période d'entretien d'un an.
  

Assurance des risques du constructeur¶

L'assurance des biens est une excellente couverture, mais elle ne protège pas un bâtiment pendant sa construction ou lors de rénovations importantes.

L'assurance des risques du constructeur protège non seulement les bâtiments et les biens, mais aussi tous les matériaux de construction entreposés sur le site et peut inclure une couverture de responsabilité civile générale. Elle est également connue sous le nom d'assurance du cours de la construction, ou parfois sous le nom d'assurance tous risques de la construction.

L'entrepreneur général ou le propriétaire peut y souscrire, mais il est important d'avoir une conversation avec votre client pour décider qui assumera cette responsabilité.

Les coûts dépendent de la valeur du bâtiment et du type de projet. Par exemple, l'assurance d'une nouvelle tour d'habitation en copropriété ou d'une nouvelle école coûtera plus cher que la rénovation d'une maison unifamiliale. Les polices d'assurance des risques du constructeur comprendront des options pour couvrir les types de structures et de matériaux suivants :

• Fondations
• Structures temporaires telles que les échafaudages
• Pavages, clôtures et aménagements extérieurs
• Pelouses, arbres et plantes installés par le constructeur
  

L'assurance des risques du constructeur peut ne pas couvrir toutes les éventualités, par exemple les dégâts des eaux. C'est pourquoi il est essentiel de parler à un courtier pour s'assurer que vous soyez pleinement protégé.

Période suivant l’achèvement des travaux¶

Les polices d'assurance pour la période suivant l'achèvement des travaux peuvent couvrir les dommages causés à un bâtiment complété qui peuvent être attribués à un travail défectueux effectué par votre entreprise. Par exemple, si un incendie endommage une partie d'un bâtiment et qu'il est établi que votre travail d'électricien en est la cause fondamentale, votre police d'assurance pour la période suivant l'achèvement des travaux pourrait fournir des fonds pour réparer les dommages. Ces polices sont disponibles pour différentes durées, notamment un an, deux ans et trois ans.

Assurance automobile pour non-propriétaires¶

Vos employés utilisent-ils leur véhicule personnel pour travailler pour votre entreprise, voire pour faire des courses rapides à l'occasion? Vous devez savoir que leur assurance automobile personnelle peut ne pas suffire à couvrir des dommages importants en cas d'accident et que les coûts pourraient être répercutés sur votre entreprise. Supposons que votre employé soit allé chercher du bois pour votre projet dans son camion et qu'il ait causé des dommages et des blessures à la suite d’un accident. L'assurance automobile des non-propriétaires pourrait protéger votre entreprise si le véhicule impliqué n'appartient pas à votre entreprise, mais qu'il était conduit dans le cadre d'un travail pour vous. Ces polices peuvent inclure les véhicules de location ainsi que les véhicules appartenant aux employés.

Nettoyage et élimination de la pollution¶

Si les travaux effectués par votre entreprise entraînent une pollution quelconque, vous pouvez être tenu responsable des frais de nettoyage. Par exemple, si la plomberie que vous avez installée laisse échapper des eaux usées dans le sol, votre entreprise peut être tenue responsable.

Les polluants spécifiques seront définis dans votre police, mais ils peuvent inclure des éléments comme l'huile, les produits chimiques et les acides, et ils peuvent être des vapeurs, des liquides ou des solides. Les entrepreneurs avisés s'assurent qu'ils sont couverts pour les coûts d'élimination des polluants et de remise en état du terrain et/ou des eaux avoisinantes dans leur état d'origine. N'oubliez pas de nous interroger sur les éventuelles réclamations de tiers pour des dommages ou des blessures causés par des polluants.

Coûts d'interruption de projet¶

Si des problèmes inattendus repoussent les calendriers sur votre chantier, une foule de coûts supplémentaires pourraient devenir votre responsabilité. Si vous craignez de devoir payer pour la perte de revenus de vos clients en raison de retards, une extension des coûts d'interruption de projet pourrait être la bonne solution pour vous.

Assurance responsabilité civile globale de chantier¶

Si votre projet de construction est très important, l'assurance responsabilité civile globale de chantier peut être la bonne solution. Elle offre une couverture uniforme aux entrepreneurs généraux et aux sous-traitants, permettant à chaque entreprise de l'utiliser si les conditions sont remplies. Elle est semblable à l'assurance responsabilité civile générale commerciale en ce sens qu'elle protège les entreprises de construction contre la responsabilité civile et la responsabilité générale.

Couverture des travaux correctifs¶

La garantie des travaux de réparation prend le relais de la responsabilité civile globale et protège votre entreprise jusqu'à un an après la fin des travaux. Elle peut fournir une couverture liée aux dommages subis lors de la réparation de problèmes liés aux travaux initiaux. Par exemple, supposons qu'une partie du carrelage se fissure peu après l'achèvement d'un bâtiment et que pendant le remplacement des carreaux touchés, le plancher de bois franc situé à proximité est endommagé. La couverture des travaux de réparation protégerait alors les entrepreneurs ou les sous-traitants concernés.